L’honorable Joe Oliver, ministre des Ressources naturelles, a prononcé aujourd’hui l’allocution de bienvenue au 5eForum mondial sur la régulation de l’énergie, à Québec. Le ministre a fait valoir l’importance du développement responsable des ressources pour l’économie et il a réaffirmé la volonté du gouvernement de diversifier les marchés énergétiques du Canada.
« Nous constatons qu’il existe des possibilités d’élargir et de diversifier les marchés pour notre énergie et nos autres ressources naturelles au-delà de nos marchés traditionnels aux États-Unis – en particulier dans la région Asie-Pacifique, a déclaré le ministre Oliver. Pour pouvoir exploiter ces possibilités, il nous faut développer considérablement notre infrastructure. Un certain nombre de grands projets sont d’ailleurs déjà proposés. »
« Selon le magazine Forbes, le Canada est le meilleur pays au monde pour les affaires, mais nous ne devons pas oublier le rôle clé des processus réglementaires dans notre bien-être économique, surtout lorsqu’ils s’appliquent au développement et à l’infrastructure énergétiques, a ajouté le ministre. Il est essentiel d’adopter un cadre de réglementation efficace et efficient pour créer un climat d’investissement stable et prévisible. Ce besoin n’est pas propre au Canada : il est commun à tous les pays. »
Le gouvernement du Canada sait qu’un approvisionnement énergétique sûr, fiable et abordable est essentiel pour attirer l’investissement, créer des emplois et assurer la prospérité à long terme, la compétitivité nationale et notre qualité de vie. C’est pourquoi l’amélioration du régime de réglementation est depuis longtemps une priorité du gouvernement fédéral.
Le mois dernier, dans le Plan d’action économique 2012, le gouvernement a annoncé une vaste initiative destinée à éliminer les chevauchements et autres formes d’inefficacité du régime réglementaire.
Notre plan de développement responsable des ressources repose sur quatre grands piliers : des examens de projet prévisibles et réalisés en temps opportun; réduire le double emploi dans l’examen des projets; le renforcement des mesures de protection de l’environnement; l’amélioration des consultations auprès des Autochtones.
Le plan éliminera notamment l’inefficience des régimes parallèles en permettant aux provinces de substituer leurs évaluations à celles du gouvernement fédéral, plutôt que de les reproduire, à condition de satisfaire aux exigences fédérales. Le plan prévoit aussi l’imposition de délais fermes pour les examens environnementaux, qui ne devront pas dépasser deux ans.
Parallèlement, il propose un resserrement des normes déjà strictes du Canada en matière de sécurité et de protection de l’environnement. Par exemple, pour la première fois, des sanctions pécuniaires importantes seraient imposées en cas de non-respect des conditions fixées dans les examens environnementaux.
« L’énergie alimente et stimule la vigueur des pays industrialisés, elle est aussi une condition préalable au succès des économies émergentes – et à la base il doit y avoir une réglementation efficace et efficiente, a affirmé le ministre Oliver. C’est pour cette raison que le gouvernement du Canada s’est engagé à réaménager le régime de réglementation dans le cadre de son plan de développement responsable des ressources. »
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